CVG d'AN-NEE
Conditions de Vente Générales

 

Les présentes conditions générales s’appliquent à la vente de tous les produits ANNEE, ci-après les « produits » vendus sur le site www.an-nee.com, ci-après le « site ». Le fait de commander des produits sur ce site entraine l’application automatique de toutes les conditions décrites ci-dessous que nous vous remercions de lire attentivement. Si vous n’êtes pas d’accord avec les présentes conditions, vous ne devriez pas commander de produits sur ce site.

Vous devez avoir 18 ans pour commander sur ce site et le fait d’accepter les présentes conditions confirme que vous avez 18 ans.

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Le Service Client AN-NEE

 

Notre Service Client est ouvert du Lundi au Vendredi, de 9h00 à 18h00. En cas de besoin, de question, nous nous engageons à vous répondre dans un délai pouvant aller de quelques heures le jour de votre prise de contact, à quatre (4) jours ouvrables. En cas de question urgente, et sans réponse de notre part (chat, email ou téléphone), le Client ne doit pas hésiter à nous relancer.

 

Disponibilites des produits

 

Les produits vendus en ligne sont soumis à la disponibilité du produit au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits que nous fournissons, et/ou fournir seulement une partie de la commande ou de diviser les commandes. Nous nous réservons également le droit de modifier les termes ou la durée d'une offre spéciale ou d'une promotion. Nous vous informerons si nous ne sommes pas en mesure de traiter votre commande.

Le statut de disponibilité d'un produit peut être erroné. Si à titre exceptionnel, l’article commandé n’était plus disponible, l’acheteur pourra soit procéder à un échange, soit être remboursé sans délai et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il a versées.

 

Prix et paiement

 

Nous vérifions constamment l'exactitude des prix indiqués, sans toutefois pouvoir garantir l'absence absolue d'erreurs. Si une erreur dans le prix d’un article apparait, nous vous donnerons la possibilité de reconfirmer l'achat du produit au prix correct ou d'en annuler la commande. Si nous n’arrivons pas à vous contacter, la commande sera considérée annulée. Nous n’avons pas d'obligation de vendre un produit à un prix erroné, même si le récapitulatif de la commande vous a déjà été envoyé. En Europe, le prix des produits est exprimé sur le site en € (euros) et s'entend taxes ou impôts applicables compris. Les frais d’envoi ne sont pas compris dans le prix.

 

Vous pouvez choisir entre les différents moyens de paiement :

 

• Cartes bancaires

 

Pour commander en lignes, seules les cartes suivantes sont acceptées :

 

• visa
• mastercard
• american express

 

Le montant de la transaction n’est débité sur la carte de crédit sélectionnée qu’après vérification des données de la carte, réception de l'autorisation de débit de la part de la société émettrice de la carte de crédit, et confirmation de la disponibilité du produit par la société. Le compte bancaire est débité lors de la transaction. Pour des raisons de sécurité, le nom et l'adresse de facturation doivent être identiques à ceux de la carte de paiement. Le service client se réserve le droit d'annuler toute commande ne remplissant pas ces critères. Pour les retours, les remboursements sont effectués selon les mêmes modalités de paiement prévues pour l'achat. Il n’est délivré aucun bon d'achat en ligne ou en boutique.

 

Commandes

 

Pour passer commande sur www.an-nee.com, l’utilisateur doit, tout d’abord s’identifier, s’il a déjà un compte. S’il n’en a pas il devra en créer un. L’utilisateur devra ensuite préciser l’adresse de livraison et l’adresse de facturation, et donner ses informations bancaires. Après finalisation de ces étapes, l’utilisateur recevra un email de confirmation de réception de commande.

 

Conclusion de vente

 

Une fois que vous aurez passé votre commande, vous recevrez du service client de la société un e-mail vous confirmant que nous avons reçu votre commande ; à partir de la réception de cet e-mail la vente sera considérée comme conclue pour les produits mentionnés. Vous devrez vérifier dans les plus brefs délais le contenu de cet e-mail et nous signaler immédiatement d’éventuelles erreurs ou omissions.

 

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Délai de préparation d'une commande

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AN-NEE traite les commandes dans un délai de 24h ouvrables, c'est à dire, prépare physiquement la commande du Client dans un délai de 24h ouvrables (1 à 2 jours) après la confirmation de commande reçue par le Client. En cas de périodes de fortes affluences, comme les mois de Novembre et Décembre ou les périodes de soldes, la marque se réserve le droit d'étendre ce délai jusqu'à 4 jours ouvrables.

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A ce délai de préparation, s'ajoutent ensuite les délais de livraison, qui dépendent du choix de prestataire du Client. Voir Délais, tarifs et options de livraison

Il est donc obligatoire de différencier le délai de préparation d'une commande du délai de livraison, ce dernier étant complètement indépendant de ANNEE.

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Livraison

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Les commandes seront expédiées du lundi au vendredi, sauf jours fériés et fêtes nationales. ANNEE ne saurait être tenue pour responsable des retards de livraison imprévisibles. Sauf cas de force majeure, les produits sont livrés dans un délai maximum de 30 (trente) jours à compter du jour suivant la transmission de la commande par le client. Les produits achetés sur le site seront livrés à l’adresse mentionnée par l’acheteur et la signature d’un adulte âgé de 18 ans ou plus sera exigée au moment de la livraison.

 

Il ne sera pas effectué de livraison à des boîtes postales et dans ce cas les commandes ne seront pas traitées. Au moment de la livraison des produits, nous vous remercions de vérifier : (i) que le nombre de colis livrés correspond aux indications du bon de livraison ; (ii) que l'emballage est intact, non endommagé, ni mouillé ou altéré de quelque manière que ce soit, y compris pour les matériaux utilisés pour la fermeture du colis. Le client devra immédiatement contester les dommages éventuels subis par l'emballage et/ou les produits ou, une erreur au niveau du nombre de colis ou, de la non-conformité des indications, en apposant une réserve de contrôle écrite sur le bon de livraison. Le risque de perte ou de dommage est transféré au client au moment de la livraison de la commande : la propriété du bien est transférée à partir du moment où le paiement est perçu dans son intégralité.

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Délais, tarifs et options de livraison

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AN-NEE traite les commandes dans un délai de 24h ouvrables, c'est à dire, prépare physiquement la commande du Client dans un délai de 24h ouvrables après la confirmation de commande reçue par le Client. 

- Les commandes passées du vendredi au dimanche sont traitées à partir du lundi, voire du mardi en cas de forte affluence de commandes.

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À ce délai s'ajoute le délai de livraison, qui dépend du mode de livraison choisi, dont voici le détail :

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- Point Relais standard (Chronopost) : 3 à 4 jours ouvrables.

--> Il est à noter que certains points relais sont ouverts les samedis et dimanche

--> Au moment du choix de ce mode de livraison, le Client sera invité à choisir parmi 5 points relais

--> Le Client recevra un email de suivi de son colis lorsque sa commande aura été expédiée par Chronopost directement

--> Aucune livraison ne peut avoir lieu lors de jours fériés

--> Il est à noter qu'ANNEE ne peut être tenue pour responsable, si pour une raison ou pour une autre, Chronopost décide de changer d'adresse de point de relais. Cela arrive quand certains points relais ferment définitivement, ferment pour les vacances scolaires, ou pour d'autres raisons de logistique. Dans le cas où Chronopost changerait d'adresse de livraison, le prestataire Chronopost est tenu d'informer le Client par le biais d'un email lui indiquant la nouvelle adresse où retirer son colis.

=> Tarif TTC de la livraison en Point Relais Standard : 5€

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- Colissimo sans signature à domicile : 48 heures ouvrables (2 à 3 jours)

--> Le Client recevra un email de suivi de son colis lorsque sa commande aura été expédiée par Colissimo directement

--> Aucune livraison ne peut avoir lieu lors de jours fériés, ou weekends

=> Tarif TTC de la livraison en Colissimo: 8,5€

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- Colissimo avec signature à domicile : 48 heures ouvrables (2 jours à 3 jours)

--> Le Client recevra un email de suivi de son colis lorsque sa commande aura été expédiée par Colissimo directement

--> Aucune livraison ne peut avoir lieu lors de jours fériés, ou weekends

--> La signature permet au Client de recevoir sa commande en mains propres 

=> Tarif TTC de la livraison en Colissimo avec signature: 9,5€

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- Chronopost 18h à domicile : le lendemain du jour de l'expédition

--> Pour cette solution, le Client doit garder en tête que la livraison n'a pas lieu le lendemain du jour où il a passé sa commande, mais le lendemain du jour où elle a été préparée. Si le Client souhaite vraiment être livré en urgence, il est tenu de nous appeler au 07.61.25.66.76 pour nous en faire la demande et vérifier auprès des services d'AN-NEE que la marque pourra assurer ce service.

--> Le Client recevra un email de suivi de son colis lorsque sa commande aura été expédiée par Chronopost directement

--> Aucune livraison ne peut avoir lieu lors des week-ends et jours fériés

--> La signature permet au Client de recevoir sa commande en mains propres 

=> Tarif TTC de la livraison en Chronopost 18h: 15€

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Non-conformité de la commande / article abimé

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Il ressort de l’article L121-20-3 du Code de la consommation, que ANNEE, en tant que professionnel, est responsable de plein droit à l'égard du consommateur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par le professionnel qui a conclu ce contrat ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci ; d’autre part qu’il peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure. En cas d'anomalie concernant la livraison, c'est-à-dire en cas d’articles défecteux ou non-conforme en nature (erreur de référence de couleur), le Client doit dans les meilleurs délais voire le jour même de la livraison, faire parvenir ses réclamations à ANNEE par email, sur l’adresse suivante : info@an-nee.com

Toute réclamation formulée au-delà des 3 jours suivant la livraison ne pourra être acceptée.

L'absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du Client signifient que l’article livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure. 

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Annulation : Droit de rétractation

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Au terme de l’article L 121-20 du Code de la Consommation tel que modifié par l’ordonnance n°2001-741 du 23 août 2001 et de la loi n°2014-344 du 17 mars 2014, le délai de rétractation est de 14 jours à compter du lendemain de la réception de l’article.
L’exercice de ce droit s’effectue par l’intermédiaire de l'envoi d'un email à l'adresse suivante : info@an-nee.com, ou via une lettre recommandée avec accusé de réception formalisant le délai des 14 jours calendaires auprès de ANNEE.
L’exercice de ce droit entraîne le remboursement des sommes versées, après vérification qualitative et quantitative des articles retournés.

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L'offre de bienvenue -10%

 

Lorsque le Client s'inscrit sur le site internet d'ANNEE, pour y créer son compte, il recevra un email automatique une fois la création de son compte achevée, lui offrant un code promotionnel de -10% sur le montant total de sa première commande.

 

C'est au client d'attendre cet email pour obtenir le code promotionnel, qu'il pourra ensuite rentrer dans la case "Code promo" visible en bas à gauche de son panier, au moment du règlement. Il peut arriver que l'email automatique contenant la promotion arrive dans les emails indésirables du Client, qui devra vérifier, si passé quelques minutes, ce dernier ne voyait pas d'email automatique dans sa boîte email principale.

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Le code promotionnel n'est pas rétroactif. Si le Client a oublié de le rentrer lors de la validation de sa première commande, ANNEE n'effectuera aucun remboursement de -10% sur une commande déjà passée. En revanche, ANNEE pourra créer un nouveau bon de réduction de -10% à la demande du Client qui aurait oublié de valider son code promotionnel de bienvenue, valable sur une seconde commande, nominatif, et à usage unique.

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Attention, en période de ventes privées ou de soldes, l'offre de bienvenue n'est pas valable et ne vous est pas envoyée, les promotions n'étant pas cumulables.

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L'offre de bienvenue de -10% n'est jamais cumulable avec tout autre code promotionnel (frais de port offerts, ventes privées, etc.) quelqu'il soit : c'est au Client de choisir le code promotionnel le plus intéressant des deux pour son panier d'achat. 

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Retours, échanges & remboursements

 

En France, ANNEE prendra à sa charge les frais de retour par la fourniture d'un bon Colissimo prépayé, si les frais de port n'ont pas été offerts initialement au Client.

L'étiquette de retour n'est pas jointe à la commande du Client, ce dernier est donc invité à faire une demande d'étiquette à info@an-nee.com, en indiquant son numéro de commande, qu'il recevra par retour d'email dans un délai de 24h.

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Hors de France, les moyens du retour seront à l'initiative, à la convenance et aux frais du client. Le retour devra être exclusivement effectué à l'adresse suivante:

ANNEE S.A.S.

Alexia Nokovitch

72 Chemin du Lancier

Résidence Les Jardins de Marseilleveyre

13008 Marseille
 

En France, si le Client souhaite échanger un produit pour un autre, le Client prendra à sa charge les frais de retour du produit à échanger, et ANNEE prendra à sa charge les frais d'envois du nouveau produit choisi par le Client.

Votre droit de rétractation doit être préalablement notifié depuis votre compte client. Les produits doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, auquel il est ajouté un emballage couvrant la totalité du produit ; ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation, être accompagnés de leurs accessoires.

Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que ANNEE procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des articles retournés, à l'exception des frais d'envoi initiaux. Dans le cas contraire, aucun remboursement ne saurait être exigible, le client restera propriétaire du produit.
En cas de retour partiel d'une commande dont le montant total initial justifiait une livraison gratuite, des frais de ports correspondant aux articles conservés par le client seront déduits du montant remboursé par ANNEE, à titre de participation à l'expédition des produits.

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Procédure pour les retours et remboursements

 

Termes non valables pour les créations soldées en périodes de soldes ou ventes privées (plus de détails en bleu ci-dessous)

En premier lieu, nous avertir par email à l'adresse info@an-nee.com dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter du lendemain de la réception de la commande, pour obtenir de notre part un bon de retour.

 

Puis, vous pouvez télécharger ici la procédure pour effectuer un retour ou obtenir un remboursement. Il suffira d'imprimer ce document et de nous le retourner avec votre commande. CLIQUEZ ICI

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Dans le cas d’un cadeau

 

Si le client a demandé à ce que le produit soit livré à un tiers dans le cas d’un cadeau, le client devra nous retourner lui-même les produits. Le tiers bénéficiaire de ce cadeau ne pourra pas faire ce retour.

 

Erreurs / inexactitudes

 

ANNEE actualise constamment les informations publiées sur le site. Toutefois, il est impossible de garantir que le site soit dépourvu de toute erreur. Le site pourrait contenir des erreurs de saisie, inexactitudes ou omissions, dont certaines pourraient concerner le prix et la disponibilité de l’article, la description de l’article lui-même, ou le rendu de la couleur ou des motifs en raison des qualités techniques du matériel utilisé (écran).

ANNEE se réserve le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions y compris après l'envoi d'une commande et se réserve également le droit de changer ou actualiser les informations à tout moment sans préavis. 

 

Conditions generales d’utilisation du site

 

Le fait d’acheter sur le site implique l’acceptation par le client des conditions générales d’utilisation du site.

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Conditions particulières de vente pour les périodes de promotions

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Sont concernées par ces conditions spécifiques, les périodes de :

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- soldes d'hiver

- soldes d'été

- ventes privées

- l'opération "LES SOUVENIRS AN-NEE"

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Pendant ces opérations commerciales, le Client bénéficie de promotions allant de -30% à -70% sur de nombreuses créations datant de nos précédentes collections.

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Les créations soldées sont livrées dans du packaging spécifiquement dédié au soldes, soit un packaging minimum. Les bijoux sont livrés dans un pochon.

Si le Client souhaite effectuer un cadeau, une option payante appelée "Option Paquet Cadeau" est disponible au prix de 4 euros et lui permettra d'obtenir un packaging d'élégance incluant boîtes à noeuds, pochettes à noeuds, sac, petite carte, etc.

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Le délai de préparation d'une commande contenant des créations soldées peut aller de 3 (trois) jours à 15 (quinze) jours ouvrés selon la disponibilité des stocks.

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Les échanges ne sont pas possibles pour toute création soldée.

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Les retours sont possibles mais restent à la charge du Client. Le Client devra nous retourner sa commande en nous indiquant son numéro de commande et sera remboursé directement sur son compte en banque à réception de sa commande et sous réserve que celle-ci nous soit retournée en parfait état. L'adresse où effectuer son retour :

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ANNEE SAS

72 Chemin du Lancier

Résidence Les Jardins de Marseilleveyre

13008 Marseille

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Vous pouvez nous contacter ici : info@an-nee.com

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Droit applicable et tribunal competent

 

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Français. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la commande ou de la livraison des articles ANNEE, le client aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution à l'amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Tout litige susceptible de résulter de l'interprétation ou de l'exécution des présentes conditions générales de vente et de ses suites sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.